Voici un exemple de page web de conditions générales d’utilisation pour un site web qui ne contient pas d’informations de type compte, profil ou authentification utilisateur. Ce modèle est générique et peut être adapté selon les besoins spécifiques de votre site.

Conditions Générales d’Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site Web du BTS SIO de Rochefort ! Ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent votre accès et votre utilisation de notre site web. En accédant ou en utilisant notre site, vous acceptez d’être lié par ces CGU. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une des dispositions de ces CGU, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Utilisation du Site

Vous acceptez d’utiliser notre site uniquement à des fins légales et conformément à ces CGU. Vous ne devez pas :

Utiliser notre site de manière à enfreindre toute loi ou réglementation applicable.
Perturber ou interférer avec le fonctionnement de notre site.
Tenter d’accéder à des zones sécurisées de notre site sans autorisation.
Utiliser notre site pour transmettre des virus, des chevaux de Troie, des vers ou tout autre code malveillant.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur notre site, y compris les textes, images, graphiques, logos, icônes, et logiciels, sont la propriété de le site Web du BTS SIO de Rochefort ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et les marques. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer ou modifier ces contenus sans notre autorisation écrite préalable. Certaines images d’illustration sont libres de droit, nous n’avons pas précisé lesquelles aussi à vous de les identifier comme telles si vous souhaitez vous en servir.

4. Limitation de Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour sur notre site. Cependant, nous ne garantissons pas que les informations soient exemptes d’erreurs ou d’omissions. Nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser notre site.

5. Liens vers des Sites Tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.

6. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Votre utilisation continue de notre site après la publication des modifications constituera votre acceptation des CGU révisées.

7. Droit Applicable

Ces CGU sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou lié à ces CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

8. Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGU, veuillez nous contacter.

Dernière mise à jour : 08 avril 2025